Mentions légales

Qui sommes-nous ?

Le site www.agence-revelis.com (nom de domaine déposé) est la propriété de :

REVELIS

92-98 boulevard Victor Hugo

92110 Clichy

contact(at)agence-revelis.com

Propriété intellectuelle

La structure générale, les logiciels, textes, images, savoir-faire, animations, et plus généralement toutes les informations et contenus figurant sur le site agence-revelis.com, sont la propriété de REVELIS ou font l’objet d’un droit d’utilisation ou d’exploitation. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d’auteur.

Toute représentation, modification, reproduction, dénaturation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les bases de données accessibles depuis le site agence-revelis.com sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant dans le Code de la propriété intellectuelle la Directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. À ce titre, REVELIS, producteur des bases de données, interdit expressément toute réutilisation, reproduction ou extraction d’éléments de ces bases de données. La réutilisation, reproduction ou extraction non autorisée engage la responsabilité de l’utilisateur.

Traitement des données personnelles et droit d’accès, de modification et de suppression

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique. Les adresses e-mail ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés.

REVELIS conserve de manière confidentielle les adresses e-mail, les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun traitement de la part de REVELIS.

Nous vous informons que le secret des correspondances transmises sur le réseau Internet n’est pas garanti. Chaque utilisateur est, de ce fait, seul responsable du contenu de sa correspondance.

Conformément à l’article 34 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’information, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification de vos données nominatives.

Afin d’exercer ce droit, vous pouvez vous adresser par courrier postal à REVELIS – 92-98 boulevard Victor Hugo – 92110 Clichy

Établissements de liens vers le site www.agence-revelis.com

REVELIS autorise la mise en place d’un lien hypertexte vers son site www.agence-revelis.com  pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Dans tous les cas d’espèce, REVELIS se réserve le droit de demander la suppression d’un lien s’il estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

Liens vers des sites tiers depuis le site www.agence-revelis.com

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et, d’une manière générale, vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité de REVELIS quant aux liens qu’ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Cookies

L’utilisateur est informé que des cookies peuvent être implantés dans la mémoire de son ordinateur. Un cookie est un élément d’information qu’un site Web envoie au navigateur de l’utilisateur et qui est stocké sur son système. Un cookie ne permet pas d’identifier l’utilisateur, mais il sert, d’une part, à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site et, d’autre part, à procéder à des analyses statistiques.

L’utilisateur est informé qu’il peut s’opposer à l’enregistrement des cookies sur son ordinateur en le configurant selon les modalités détaillées sur le site de la CNIL (http://www.cnil.fr/index.php ?id=160).

Modifications des mentions légales

REVELIS se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L’utilisateur s’engage donc à la consulter régulièrement.

Tribunal

En cas de litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de la Cour d’appel de Paris (France).

Crédits

Le site www.agence-revelis.com(nom de domaine déposé) est la propriété de :

REVELIS

92-98 boulevard Victor Hugo – 92110 Clichy

contact(at)agence-revelis.com


Directeur de la publication :

Olivier Lambert


Rédaction des contenus :

Équipe Revelis


Agence web :

Le site a été réalisé par Liaison graphique

42 rue Falque – 13006 Marseille

Tél. : 06.62.08.13.48

info [at] liaison-graphique.com

Hébergement :

Le site www.agence-revelis.com (nom de domaine déposé) est la propriété de :

REVELIS

92-98 boulevard Victor Hugo – 92110 Clichy

Crédits photos :

Sauf mention contraire, les clichés du site www.agence-revelis.com proviennent de ressources documentaires et de la collection photographique de l’Institut pour l’histoire de l’aluminium (IHA).

Tout usage de photographies est soumis à autorisation (demande à adresser à histalu(at)histalu.org).